Informations légales sur l’éditeur du site.
Cette page réunit les informations que la loi impose de rendre accessibles sur tout site professionnel : identité de l’éditeur, directeur de la publication, hébergeur, et conditions d’utilisation des contenus publiés.
Le site est édité par [[ENTREPRISE:raison_sociale]], entreprise de peinture d’immeubles et de locaux professionnels en Île-de-France. Pour toute question relative au site, écrivez à [[ENTREPRISE:email]].
Éditeur du site
- Raison sociale : [[ENTREPRISE:raison_sociale]]
- Forme juridique : [[ENTREPRISE:forme_juridique]]
- SIREN : [[ENTREPRISE:siren]]
- Siège : [[ENTREPRISE:adresse]], [[ENTREPRISE:code_postal]] [[ENTREPRISE:ville]]
- Directeur de la publication : [[ENTREPRISE:dirigeant]]
- Contact : [[ENTREPRISE:email]]
Hébergeur
Le site est hébergé par : [À_RENSEIGNER].
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, guides, articles, tableaux de prix, outils de calcul, photographies, logo et charte graphique) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite.
Les courtes citations sont admises à condition d’indiquer clairement la source et de renvoyer vers la page d’origine. Les textes de loi et de décret cités restent des documents publics.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre général. Les fourchettes de prix sont des repères de marché et ne constituent pas une offre : seul un devis établi après visite engage l’entreprise. Les guides consacrés à la copropriété exposent les règles générales de la loi du 10 juillet 1965 et du décret du 17 mars 1967 ; ils ne remplacent ni l’avis du syndic ni celui d’un professionnel du droit, et ne tiennent pas compte des clauses particulières d’un règlement de copropriété.
Les résultats des outils en ligne (estimation de budget, projet de résolution, checklist) sont indicatifs. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’une décision prise sur leur seul fondement.
L’éditeur s’efforce de maintenir le site accessible et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’interruption. Il n’est pas responsable du contenu des sites externes vers lesquels des liens pourraient renvoyer.
Données personnelles
Le traitement des données transmises par le formulaire de demande de devis est décrit dans la politique de confidentialité.